Vente par accomodation Ontario/Québec

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Vente par accomodation Ontario/Québec

Gilbert
Vente par accomodation comment ca fonctionne?
En plus, entre l’Ontario et le Québec.

Détails: je veux acheter une Tesla usagée qui est présentement en Ontario et j’habite au Québec. Le vendeur voudrait faire une vente par accomodation. Combien de taxe vais-je payer? Quelles sont les étapes de la transaction?
Gilbert Cousineau
Délégué régional Outaouais
AVÉQ

Leaf 2014 SV bleu
Borne EVDuty
Gatineau

Achat : février 2014
91000km
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Re: Vente par accomodation Ontario/Québec

Bruno .
Vous payez la tvq et vous devez la faire inspecter et peser pour la faire immatriculer au qc.

https://saaq.gouv.qc.ca/immatriculation/vehicule-provenant-exterieur-quebec/
Nissan Leaf S 2015 (US), depuis Nov. 2017
Gatineau
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Re: Vente par accomodation Ontario/Québec

Marcel.S
Ce n'est pas simple. J'ai vendu ma première Tesla à un résident du Québec, après plusieurs déboires administratifs. Communiquez avec Tesla Montréal pour obtenir plus d'information. Et de quelle façon peuvent ils travailler avec Tesla Laurence (Toronto).

L'autre solution plus simple est que vous payiez les taxes (prov) en double, puis demander un remboursement au gouvernement. Je n'ai pas le formulaire pour cela, mais vous trouverez sur Internet plus d'information.

Il y a des frais pour une vente d'accomodation. Des frais aussi pour transporter la voiture au Québec (à moins que le vendeur le fasse, ce que j'avais fait après entente avec Tesla).

C'est compliqué, quoi... mais on avait réussi à passer au travers.

Celui qui s'est occupé de cela à Tesla Toronto était un certain M. Turner, si je ne m'abuse...

A Tesla Oakville, un monsieur Martin Paquet (francophone) pourrait vous aiguiller aux bonnes personnes pour cette transaction.

Bonne chance.
Ex-Leaf SL 2015 livrée en octobre 2014
Ex-Tesla S 70D livrée le 23 septembre 2015
Tesla Modèle S 100D livrée le 29 mars 2017
Chargeur Tesla 40A 10KW
Région: Mississauga, On
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Re: Vente par accomodation Ontario/Québec

Philippe D.
En réponse à ce message posté par Gilbert
Le formulaire pour le remboursement est le 189 et il peut être trouvé ici:  http://www.cra-arc.gc.ca/E/pbg/gf/gst189/README.html. Tout de même assez simple et relativement rapide, le désavantage est de payé la taxe proviciale en double sur le coup.
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Re: Vente par accomodation Ontario/Québec

Marcel.S
Tout à fait, Philippe.

Dans notre cas, l'on voulait éviter de payer les taxes en double, avant remboursement.

Ca a été 'beaucoup d'ouvrage'...

Chose certaine pour Gilbert, Félicitations !

Ca vaut le trouble !
Ex-Leaf SL 2015 livrée en octobre 2014
Ex-Tesla S 70D livrée le 23 septembre 2015
Tesla Modèle S 100D livrée le 29 mars 2017
Chargeur Tesla 40A 10KW
Région: Mississauga, On
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Re: Vente par accomodation Ontario/Québec

Philippe D.
En réponse à ce message posté par Gilbert
Point supplémentaire qui a été une surprise pour nous, c'est que le montant chargé au Québec est basé sur la liste du Québec et non pas sur le prix de vente. Exemple dans notre cas, nous avons payé 11 000$ d'un marchand pour un véhicule (TDI) avec 265 000km pour un 2012 en 2015. Arrivé au Qc, il ne tiennent pas compte du kilométrage. Résultat nous avons payé la taxe du Qc sur 18 000$ et donc, 700$ de taxe supplémentaire!